Déposée le 8 septembre 2008 par JEAN DOMINIQUE VENTURINI et ALAIN DUPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N NAPOLEON 1 ST »
Les déposants sont JEAN DOMINIQUE VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI - 20200 - BASTIA - France et ALAIN DUPRAT domicilié(e) 24 AVENUE LEON BLUM - 87000 - LIMOGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DOMINIQUE VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI - 20200 - BASTIA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DOMINIQUE VENTURINI - 17 AVENUE EMILE SARI - 20200 - BASTIA - France
ALAIN DUPRAT - 24 AVENUE LEON BLUM - 87000 - LIMOGES - France
JEAN DOMINIQUE VENTURINI - 17 AVENUE EMILE SARI - 20200 - BASTIA - France
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 18 juin 2009 - Rejetpartiel n°500044 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500043 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500041 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500042 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de café ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Extraits ou essences alcooliques.
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